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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALDIGNY
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DOMAINE DE CHAUDSOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAUDSOLEIL
VALDIGNY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1586184
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2000
DOMAINE DE CHAUDSOLEIL de VALDIGNY

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAUDSOLEIL

Déposée le 11 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALDIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHAUDSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VALDIGNY domicilié(e) 32, Rue Soulages, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DOMAINE DE CHAUDSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAUDSOLEIL est expirée depuis le 11 avril 2000.

VALDIGNY a également déposé les autres marques suivantes : BENI MALEK , VALDIGNY , JEAN BROUKER , STEREN , BENI-MALEK


VALDIGNY (S.A.R.L.) - 32, Rue Soulages, 75012 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE CHAUDSOLEIL